Présentation

Le MOOC (Massive Open Online Course) Droit de l’arbitrage est un diplôme universitaire qui propose aux étudiants et aux professionnels une formation entièrement à distance, consacrée au Droit de l’arbitrage tant interne qu’international. La formation intéresse avant tout ceux qui, déjà orientés vers le Droit des affaires, souhaitent se spécialiser encore davantage et acquérir des compétences techniques en matière d’arbitrage.

Le MOOC a pour ambition de présenter l’arbitrage d’abord par ses fondamentaux (son histoire, sa philosophie), puis d’étudier sa théorie générale en suivant le cheminement d’une instance arbitrale, de la convention d’arbitrage jusqu’à l’exécution de la sentence et aux éventuelles voies de recours. Un séminaire pratique permet ensuite de se former notamment à la rédaction des clauses et actes de procédure, à l’administration de la preuve ainsi qu’à la gestion des coûts de l’arbitrage. Le Droit de l’arbitrage est enfin confronté aux différents droits spéciaux qui le sollicitent ainsi que comparé aux grands systèmes juridiques internationaux.  Cette formation est proposée par des professeurs et des praticiens du monde de l’arbitrage qui interviennent en français ou en anglais.

Afin que les étudiants et les professionnels puissent concilier les enseignements du MOOC Droit de l’Arbitrage avec leurs emplois du temps, la formation est dispensée à distance via des contenus en ligne (cours polycopiés et cours filmés). Ils sont mis à disposition au fur et à mesure de l’année universitaire, suivis d’évaluations en ligne régulières et sanctionnés par un examen final de 5 h. Cet examen permet d’obtenir un diplôme universitaire de niveau bac +5 (Master 2) délivré par la Faculté de Droit de Montpellier, en partenariat avec le Centre du Droit de l’Entreprise et la Fédération Nationale pour le Droit de l’Entreprise (FNDE).

NB : Pour les étudiants du DJCE qui souhaiteraient acquérir davantage de connaissances théoriques et pratiques en Droit de l’arbitrage, il est précisé que le MOOC s’articule avec le certificat Contentieux commercial interne et international, les matières enseignées, les emplois du temps et les dates d’examen étant harmonisés. 

NB : Le diplôme est validé au titre de la formation continue.

Partenaires :

– AFA (Association Française d’Arbitrage)

– Altana, Cabinet d’avocats

– Arbitral Women, The International Network of Women in Dispute Resolution

CAAM (Centre de Médiation et d’Arbitrage de Madagascar)

 Centre du Droit de l’Entreprise, Faculté de Droit de Montpellier

– CMAP (Centre de Médiation et d’Arbitrage de Paris)

– Cour Internationale d’Arbitrage de la CCI

ERSUMA, Ecole supérieure de la magistrature OHADA

– Fédération Nationale pour le Droit de l’Entreprise (FNDE)

– Master Arbitrage et Commerce International (MACI), Université de Versailles-Saint-Quentin

Paris, the Home of International Arbitration

– UMR 5815 Dynamiques du Droit, Faculté de Droit de Montpellier

Le MOOC Droit de l’arbitrage s’inscrit dans le partenariat noué depuis une dizaine d’années autour du Concours d’Arbitrage Serge Lazareff (CIAM) avec le Master Arbitrage et Commerce International (MACI) de l’Université de Versailles-Saint-Quentin. S’il a naturellement ses spécificités du fait qu’il soit exclusivement à distance et en raison des publics différents qu’il vise, le MOOC Droit de l’arbitrage présente des liens de parenté scientifique et pédagogique avec ce diplôme et ses directeurs.