Le MOOC (Massive Open Online Course) Droit de l’arbitrage est un diplôme universitaire qui propose aux étudiants et aux professionnels une formation entièrement à distance, consacrée au Droit de l’arbitrage tant interne qu’international. La formation intéresse avant tout ceux qui, déjà orientés vers le Droit des affaires, souhaitent se spécialiser encore davantage et acquérir des compétences techniques en matière d’arbitrage.

Le MOOC a pour ambition de présenter l’arbitrage d’abord par ses fondamentaux (son histoire, sa philosophie), puis d’étudier sa théorie générale en suivant le cheminement d’une instance arbitrale, de la convention d’arbitrage jusqu’à l’exécution de la sentence et aux éventuelles voies de recours. Un séminaire pratique permet ensuite de se former notamment à la rédaction des clauses et actes de procédure, à l’administration de la preuve ainsi qu’à la gestion des coûts de l’arbitrage. Le Droit de l’arbitrage est enfin confronté aux différents droits spéciaux qui le sollicitent ainsi que comparé aux grands systèmes juridiques internationaux.  Cette formation est proposée par des professeurs et des praticiens du monde de l’arbitrage qui interviennent en français essentiellement ou en anglais.

Afin que les étudiants et les professionnels puissent concilier les enseignements du MOOC Droit de l’Arbitrage avec leurs emplois du temps, la formation est dispensée à distance via des contenus en ligne (cours polycopiés et cours audio ou filmés). Ils sont mis à disposition au fur et à mesure de l’année universitaire, suivis d’autoévaluations en ligne régulières et sanctionnés par un examen final de 5 h qui se déroule à la Faculté de Droit de Montpellier. Cet examen permet d’obtenir un diplôme universitaire de niveau bac +5 (Master 2) délivré par la Faculté de Droit de Montpellier, en partenariat avec le Centre du Droit de l’Entreprise et la Fédération Nationale pour le Droit de l’Entreprise (FNDE).

Actualités

Les dossiers de candidature pour l’année 2024-20254 pourront nous être envoyés à compter du mois de juillet 2024. un calendrier plus précis sera communiqué ultérieurement.

Depuis 2017, le MOOC Droit de l’arbitrage évolue pour les professionnels ! Le diplôme peut désormais être suivi sur une ou deux années selon leur choix, pour plus de confort et afin de le concilier encore davantage avec une activité professionnelle.

Également, il demeure validé au titre de la formation continue et son coût peut être pris en charge par certains organismes de financement de la formation professionnelle. 

À noter

Pour les avocats et autres professionnels du droit concernés, le diplôme est validé au titre de la formation continue (il est équivalent à 20 h par an ou 40 h sur 2 ans, soit les limites du maximum autorisé).

Pour les étudiants du DJCE qui souhaiteraient acquérir davantage de connaissances théoriques et pratiques en Droit de l’arbitrage, il est précisé que le MOOC s’articule avec le certificat Contentieux commercial interne et international, les matières enseignées, les emplois du temps et les dates d’examen étant harmonisés.

Partenaires

– AFA (Association Française d’Arbitrage)

– ArbitralWomen, The International Network of Women in Dispute Resolution

– CAAM (Centre de Médiation et d’Arbitrage de Madagascar)

– Centre du Droit de l’Entreprise, Faculté de Droit de Montpellier

– CIMAC (Casablanca International Mediation and Arbitration centre)

– CMAP (Centre de Médiation et d’Arbitrage de Paris)

– Cour Internationale d’Arbitrage d’ICC

– ERSUMA, Ecole supérieure de la magistrature OHADA

– Fédération Nationale pour le Droit de l’Entreprise (FNDE)

– LexisNexis, Editeur juridique

– Master Arbitrage et Commerce International (MACI), Université de Versailles-Saint-Quentin

– Medici, Cabinet d’avocats

– Paris, the Home of International Arbitration

Le MOOC Droit de l’arbitrage s’inscrit dans le partenariat noué depuis une dizaine d’années autour du Concours d’Arbitrage Serge Lazareff (CIAM) avec le Master Arbitrage et Commerce International (MACI) de l’Université de Versailles-Saint-Quentin. S’il a naturellement ses spécificités du fait qu’il soit exclusivement à distance et en raison des publics différents qu’il vise, le MOOC Droit de l’arbitrage présente des liens de parenté scientifique et pédagogique avec ce diplôme et ses directeurs.