Enseignements

Les enseignements sont diffusés en ligne, sous forme de vidéos et de polycopiés, du mois d’octobre (après inscription administrative) au mois d’avril. Ils demeurent toutefois accessibles jusqu’à la fin du mois d’août afin que les étudiants puissent préparer la seconde session d’examen. Les cours sont dispensés en français ou en anglais.

Il est possible de poser des questions aux intervenants par mail ou par discussion instantanée.

I. Théorie générale de l’arbitrage (40 heures)

  • Introduction
    • Théorie et définition de l’arbitrage
    • Histoire de l’arbitrage
    • Arbitrage et médiation
    • Arbitrage ad hoc
    • Arbitrage institutionnel
    • L’arbitrabilité des litiges
  • La clause d’arbitrage
    • La clause compromissoire, approche théorique
    • L’extension de la clause compromissoire dans les groupes de contrats
    • L’extension de la clause compromissoire dans les groupes de sociétés
  • L’instance arbitrale
    • La constitution du tribunal arbitral et le contrat d’arbitre
    • Indépendance et impartialité des arbitres
    • Les mesures provisoires
    • La procédure arbitrale
    • Le juge au soutien de l’arbitrage
    • La responsabilité de l’arbitre
  • La sentence arbitrale, exécution et voies de recours
    • La sentence arbitrale en droit interne et international
    • L’exécution et les voies de recours, en droit interne et international

II. Pratique de l’arbitrage (40 heures)

  • Le point de vue pratique de la procédure arbitrale
    • La rédaction de la clause compromissoire
    • Les contrats dans l’arbitrage
    • La procédure arbitrale : le point de vue de l’arbitre
    • La procédure arbitrale : le point de vue de l’entreprise
    • La rédaction des actes de procédure
    • L’arbitre d’urgence
    • La sentence arbitrale
    • La pratique du recours en annulation et de l’exequatur
  • L’argent dans l’arbitrage
    • Les coûts de l’arbitrage
    • La partie impécunieuse dans l’arbitrage
    • Les tiers financeurs
  • L’administration de la preuve dans l’arbitrage
    • La preuve écrite et orale dans l’arbitrage
    • La procédure de discovery, en common law et civil law
    • La préparation des témoins factuels et des experts, la cross examination
  • Les règles régissant l’instance arbitrale
    • Les usages en matière d’arbitrage
    • Le secret dans l’arbitrage
    • L’iniquité du rapport de force entre les parties à l’arbitrage
    • Arbitrage et nouvelles technologies

 III. Arbitrage et droits spéciaux (25 heures)

  •  Arbitrage et Droit de la concurrence
  • Arbitrage et Droit des sociétés
  • Arbitrage et Droit public
  • Arbitrage et Droit de l’environnement
  • Arbitrage et assurance 
  • Arbitrage et construction 
  • Arbitrage et propriété intellectuelle 
  • Arbitrage et Droit du sport
  • Arbitrage Investissement
  • Arbitrage et Droit de la distribution

IV. Arbitrage et Droit comparé (15 heures)

  • L’Arbitrage au Maroc
  • L’Arbitrage dans le monde arabe et les pays musulmans
  • L’Arbitrage en Amérique latine
  • L’Arbitrage en Common law
  • L’Arbitrage en Asie
  • L’arbitrage OHADA

V. Conclusion générale (5 h)

  • Nouvelles questions et perspectives en droit de l’arbitrage
  • Ethique et arbitrage

Exercices aux fins d’auto évaluation

  • QCM
  • Cas pratiques